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11 results

Essais historiques sur le Parlement de Provence, depuis son origine jusqu’à sa suppression (1501-1770) (Item)
RES-032423_Essais-Parlement_Vol1.pdf
RES-032423_Essais-Parlement_Vol2.pdf
RES-032423_Essais-Parlement_Vol3.pdf
Precis des ordonnances, édits, déclarations, lettres patentes, statuts et règlemens dont les dispositions sont le plus souvent en usage dans le ressort du Parlement de Provence. Disposé par ordre alphabétique avec une table où toutes les citations sont rangées par ordre de date (Item)
RES-92955_Barrigue-Montvalon.pdf
Recueil d'arrêts notables du parlement de Provence, rendus sur diverses matieres & questions de droit ou Suite des arrêts de Boniface (Item)
RES-5181A_Recueil-arrets_Bonnet_1737.pdf
Lettre du Parlement de Provence au Roy - 1753-1754 (Item)
RES_23644_Lettre- Parlement.pdf
Arrêts notables rendus par le Parlement de Provence, avec les motifs de leurs décisions. Par un président au mortier du même Parlement (Item)
RES_45718_Arrets-notables_Regusse.pdf
Recueil d'arrêts de la Cour de parlement de Provence, concernant la compétence des juges en général (Item)
RES-5181B_Recueil-arrets_Bonnet_1734.pdf
Arrets de reglement, rendus par le Parlement de Provence, avec des notes, par un président au mortier du même Parlement (Item)
RES_5163_Regusse_Arrets_reglement.pdf
Recueil des principaux titres et pièces produites tant par le Parlement de Provence que par la Cour des comptes, Aydes et Finances de la même province, dans l’instance introduite au Conseil d’Etat du Roy par ledit Parlement, en pretendue restitution de la Jurisdiction des aydes. Avec l’arrêt du Conseil d’Etat du Roy… du 22 juin 1726, qui déclare le procureur general dudit Parlement non recevable et mal fondé en sa demande (Item)
Méjanes_4-1626_Recueil-parlement-Provence.pdf
Commentaire sur le réglement de la Cour du parlement de Provence de 1672 : ou Procédure observée en Provence dans les matières civiles, depuis l'exploit d'ajournement jusques aux dernières exécutions inclusivement, avec les formules nécessaires (Item)
RES 5159_Janety-commentaire-T1.pdf
RES_5159_Janety-commentaire-T2.pdf
Production des principaux titres et des pieces employees dans l'instance introduite au conseil du roy, sur l'execution de son arrest du 8. fevrier 1666. par le parlement de Provence. contre, la chambre des comptes, et des aydes de la meme province, en restitution de la jurisdiction des aydes, pour servir de reponse a la requete imprimée et communiquée le 27. janvier 1725 (Item)
RES-172081_Production-titres.pdf
Recueil des procédures faites contre les jésuites au Parlement de Provence, et arrêtés des Parlements de Paris, de Bretagne, de Toulouse et de Dijon. Recueil factice, 1762-1764 (Item)
AD-EPSI-4124_Recueil-procedures_Vol-1.pdf
AD-EPSI-4124_Recueil-procedures_Vol-2.pdf
AD-EPSI-4124_Recueil-procedures_Vol-3.pdf